40 ans & Après .....

Successions et héritages

Ha l'éternelle question de la successione et les droits à l'héritage ! De notre vivant, tout le monde s'en moquee t tout le monde est d'accord, mais losque cela arrive, tout le monde est intéresser et veut biensùr sa par du gâteau. Alors voici quelques nouveautée pour l'année 2009-2010.

Les droits changent très souvent et si l'on ne peut pas d'hésériter un enfant, on peut aussi privilégier le conjoint ou époux.

Il existe la donation entre époux, vous pourrez ainsi donner plus à votre conjoint que ce que la loi lui accorde. Changer juste de régime matrimonial, depuis le 1er janvier 2007, un passage devant notaire suffit. Il vaut mieux le faire d'ailleurs avant d'acuqérir un bien cela co^te moins cher et si vous avez des enfants majeurs qui ne sont pas d'accord, la loi les autorisent à s'y opposer.

Il faut savoir aussi que dans une famille recomposée, le conjoint survivant peut se trouver lier juridiquement aux beaux-enfants.

Concernant les donations faites à un enfant de notre vivant pèse sur leur héritage de dmain. Si vous voulez faire un don à un de vos enfants, mais que vous ne voulez pas que cette dernière soit décompter de votre héritage, il vous faudra insérer une clause dans l'acte de donation présicer que cetted ernière est faite "hors part successorale".

Vous pouvez également faire une donation de "droit de retour possible", si le bénéficiaire ou ses descendants décède avant vous, le bien donné réintègrera votre patrimoine sans droits, cela permet que votre bien reste dans votre famille et échappe au conjoint défunt.

Il y a a l'assurance vie là il vous est possible de favorisé un seul de vos enfant. Les sommes ainsi transmisent ne font pas partie de la succéssion.

Pour protéger un enfant handicapé, vous pouvez souscrire un contrat de rente survie, par ses parents, frère, soeur, oncle, tante et nièce. Il garantit à la personne le versement d'un capital ou d'une rente viagère au décès de l'assuré.  Le bénéficiaire doit pour cela être atteind d'une infirmité qui lêmpêche de se livrer à une activitée professionnelle "dans des conditions normales de productivitées"

Il existe aussi le contrat d'épargne handicap, souscrit par la personne handicapée elle même. Il garantit le versement d'un capital ou d'une rente à l'issue d'un délai maximal de 6 ans.

Les petits enfants, les grands-parents peuvent répartir leurs biens entre leurs enfants et petits enfants. Cela ne désavantage pas les enfants mais leur permet de donner un de leur bien acquis par le décès d'un parent directement à un enfant.